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Arrêtés et décisions
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210- Tx SOA 68 rue du Morvant

Voirie

Arrêté
210
Date : 1 juin 2023
Service : Technique

ATTRIBUTION DE MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MAITRISE D'OEUVRE ESPACE ASSOCIATIF GABEREAU

Décision
DEC-95-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Finances

CONVENTION DE MISE EN PLACE DU SERVICE DECLALOC ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES ET LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE

Décision
DEC-94-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Affaires générales

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL ENTRE LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE ET L'ASSOCIATION "LA COMMUNAITE DES MARINIERS"

Décision
DEC-93-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Sports et vie associative

CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE ET L'ASSOCIATION LES DOYOTTES DE LOIRE

Décision
DEC-92-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Sports et vie associative

209-Cérémonie de Passation de commandement 2ème escadron

Voirie

Arrêté
209
Date : 31 mai 2023
Service : Technique

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