Arrêtés et décisions
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Interdiction de l'arrêt et du stationnement des véhicules à moteur sur une portion de l'avenue du gâtinais
Police municipale
Arrêté
n°340/2026
Date : 10 septembre 2026
Service : Police municipale
348-Tx FOSELEV rue des Comtesses
Voirie
Arrêté
n°348
Date : 9 septembre 2026
Service : Technique
341-Tx GOUEFFON Avant cour du château
Voirie
Arrêté
n°341
Date : 9 septembre 2026
Service : Technique
Attribution de marchés à bons de commande pour l'entretien et la maintenance diverse des installations dans les bâtiments communaux - lot 1 - lot 2 - lot 3
Décision
n°DEC-81-2026
Date : 8 septembre 2026
Service : Finances
Convention entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire et l'association DAME des Loges régissant la mise à disposition et l'utilisation d'équipements sportifs
Décision
n°DEC-80-2026
Date : 8 septembre 2026
Service : Sports et vie associative
Convention entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire et l'association Handball Châteauneuf-sur-Loire régissant la mise à disposition de l'équipement municipal
Décision
n°DEC-79-2026
Date : 8 septembre 2026
Service : Sports et vie associative
