Arrêtés et décisions
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210- Tx SOA 68 rue du Morvant
Voirie
Arrêté
n°210
Date : 1 juin 2023
Service : Technique
ATTRIBUTION DE MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MAITRISE D'OEUVRE ESPACE ASSOCIATIF GABEREAU
Décision
n°DEC-95-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Finances
CONVENTION DE MISE EN PLACE DU SERVICE DECLALOC ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES LOGES ET LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
Décision
n°DEC-94-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Affaires générales
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL ENTRE LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE ET L'ASSOCIATION "LA COMMUNAITE DES MARINIERS"
Décision
n°DEC-93-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Sports et vie associative
CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE DE CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE ET L'ASSOCIATION LES DOYOTTES DE LOIRE
Décision
n°DEC-92-2023
Date : 1 juin 2023
Service : Sports et vie associative
209-Cérémonie de Passation de commandement 2ème escadron
Voirie
Arrêté
n°209
Date : 31 mai 2023
Service : Technique
