Plan Local d'Urbanisme
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Plan Local d'Urbanisme
Lire la suite...Modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf sur Loire (Délibération 56-2018) -- Enquête Publique -- Arrêté n° 144-2018 Portant sur l'ouverture...
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Plan Local d'Urbanisme
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(extrait du PLU) Plan Local d'Urbanisme approuvé le 18/10/2013 - modifié le 28/09/2018 et mis en compatibilité le 22 janvier 2021 Rapport de présentation Règlement OAP PADD Zonage plan 4a Ensemble Zo...
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ZAC du Clos Renard
Lire la suite...ZAC du Clos Renard, Cigales et Gare : - Avis d'enquête publique -> ici - Avis de l'autorité environnementale -> ici - Dossier d'étude d'impact -> ici -Complément à l'étude d'impact -> ici
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Le PPRI du Val d’Orléans - Val Amont révisé
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Règlement et plans de zonage
Lire la suite...Vous trouverez dans "Vous pouvez télécharger" (à droite) tous les documents relatifs au règlement du PLU l'approbation du Plan Local d'Urbanisme et les plans de zonage de Châteauneuf-sur-Loire.
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Approbation du PLU
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Le PADD
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Qu'est ce qu'un PLU ?
Lire la suite...QU'EST-CE QU'UN PLAN LOCAL D'URBANISME ? Un P.L.U. est un document communal qui fixe les règles d'occupation et d'utilisation du sol. Il est élaboré, suite à un Etat des lieux, à partir d'un Projet d...
